RGPD_Règlement général sur la protection des données
Le ROI est le code de conduite en vigueur dans l’établissement pour les étudiants. Il définit les rapports entre PO, direction, membres du personnel, d’une part et étudiants, d’autre part. Il doit aussi, en référence à la législation et, en particulier, aux règlements généraux des études donner aux étudiants toutes les précisions nécessaires relatives à la manière dont va se dérouler le cursus dans lequel ils s’inscrivent.
Il applique les principes du droit général (ex droit de la défense) et les principes de droit particulier (la législation de l’EPS) dans le contexte particulier dans notre établissement.
Le ROI est le code de conduite en vigueur dans l’établissement pour les étudiants. Il définit les rapports entre PO, direction, membres du personnel, d’une part et étudiants, d’autre part. Il doit aussi, en référence à la législation et, en particulier, aux règlements généraux des études donner aux étudiants toutes les précisions nécessaires relatives à la manière dont va se dérouler le cursus dans lequel ils s’inscrivent.
Il applique les principes du droit général (ex droit de la défense) et les principes de droit particulier (la législation de l’EPS) dans le contexte particulier dans notre établissement.